13
septembre 2022
Intervention du Groupe Mon Territoire au 1er Forum Habitat, Climat et Territoires 2022
"Comment concilier ZAN et politique du logement en faveur de la transition écologique ?", le 13 septembre 2022 en digital
Dernières actualités
17
août 2022
Comment réaliser l'inventaire des zones d'activités pour répondre à l'objectif « Zéro Artificialisation Nette (ZAN) » ?
A la suite de la loi Climat et Résilience, l’impératif de Zéro Artificialisation Nette se précise et se rapproche à grand pas. La mise en pratique de cet objectif demeure compliquée, non seulement pour des raisons techniques, mais également pour des raisons sociales et économiques liées à d’autres impératifs coexistant : favoriser le développement économique, créer des emplois, produire des log...
03
août 2022
Les formations du mardi, le mardi 6 septembre 2022 : Comment réaliser l'inventaire des zones d'activités pour répondre à l'objectif « Zéro Artificialisation Nette » ?
Dans le cadre du Club Utilisateurs, Économie et Territoire propose à l'ensemble des utilisateurs, de suivre une web formation sur l'Atelier Économique, chaque 1er mardi du mois.
01
août 2022
Pas de web formation du mardi de l'Atelier Economique durant l'été en juillet et août 2022
En raison de la période estivale et des congés, il n'y aura pas de web formation du mardi : le mardi 5 juillet 2022 et le mardi 2 août 2022
01
juillet 2022
Les formations du mardi, le mardi 7 juin 2022 : Comment appréhender les données fiscales exploitées dans l'Atelier Économique ?
Dans le cadre du Club Utilisateurs, Économie et Territoire propose à l'ensemble des utilisateurs, de suivre une web formation sur l'Atelier Économique, chaque 1er mardi du mois.
15
juin 2022
Objectif "Zéro Artificialisation Nette » en 2050 : Les collectivités doivent-elles s'outiller ?
Entérinée par la loi « climat et résilience » du 22 août 2021, la doctrine du zéro artificialisation nette (ZAN) des sols est une véritable révolution pour les collectivités. Pour faire face à ce défi, nous proposons un outil permettant de se conformer à la loi et une méthode pour se poser les bonnes questions.
04
avril 2022
NOTE D'INFORMATION FISCALE 2022 DE LA DGCL
La DGCL publie sa note 2021 relative à la préparation des budgets pour 2022. - Aménagement du schéma de compensation de la réforme de la TH - Modification du calcul du CoCo - Prise en compte des situations particulières - Compensation intégrale par l'Etat aux collectivités, pendant 10 ans, de la perte de recette TFPB sur les logement locatifs sociaux - Partage de la Taxe d''Aménagement
04
avril 2022
Publication de la DGF 2022 par la DGCL
Le Ministère de la Cohésion des territoires a mis en ligne depuis ce vendredi 1er avril 2022 les attributions individuelles de chaque collectivité au titre de la #dotation globale de fonctionnement (DGF) versées en 2022 par l'Etat. La DGF, ce sont près de 27 Md€ versés annuellement par l’État au profit des collectivités territoriales : les attributions représentent en moyenne 15 % des recettes ...
22
mars 2022
Les Formations du mardi, le Mardi 5 Avril 2022 : Comment structurer ses filières clés dans l'Atelier Economique ?
Chaque 1er mardi du mois, nous proposons à l'ensemble des utilisateurs de suivre une web formation sur l'Atelier Economique.
01
mars 2022
Replay Webinaire Fiscalité : Les dispositions de la nouvelle loi de finances pour appréhender son produit 2022
Si vous avez raté notre webinaire du 17 février, concernant la Loi de Finances Initiale 2022, voici le replay !